Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD SYS universel mode systeme
LE ROLLAND Anne

Numéro de dépôt :
99789379
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque MOD SYS universel mode systeme

Déposée le 23 avril 1999 par LE ROLLAND Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD SYS universel mode systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est LE ROLLAND Anne, domicilié(e) 53 chemin de Sanzy, 69230 St Genis LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne LE ROLLAND - France.

La marque MOD SYS universel mode systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD SYS universel mode systeme est expirée depuis le 23 avril 2009.

LE ROLLAND Anne a également déposé les autres marques suivantes : ATMOD SPHERE , FILO ALTO , MODSYS - Universel Mode Système


LE ROLLAND Anne - 53 chemin de Sanzy, 69230 St Genis LAVAL - France


Anne LE ROLLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Cuirs et imitations du cuir et tous articles de maroquinerie non compris dans d'autres classes dont les étuis pour les clefs, porte documents, portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, cartables, sacs et sacoches malles, valises, parapluie parasols, cannes, fouets, sellerie Tissus et produits textiles : linge de bain, de lit, de maison, de table, de toilette. Rideaux en matière textile, tentures murales, et tous tissus d'ameublement. Vêtements, chaussures et chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbre de Noël Gestion d'affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.